+41 (0) 76 214 97 23
+41 (0) 22 533 02 80

info@insardinia.ch

Comparer les biens

Avant d’acheter une maison en Italie ou en Sardaigne il est utile de bien comprendre les Taxes et impôts  des maisons en Italie auxquelles on va être soumis.

En effet une fois propriétaires d’une maison en Italie vous pourriez recevoir des avis de taxes auxquelles vous n’aviez pas pensé.

Les cas varient en fonction de la résidence, du nombre de maisons en votre possession et de beaucoup d’autres facteurs :

Aussi nous vous conseillons toujours de nous demander une consultation pour avoir un cadre bien défini concernant les impôts et taxes d’habitation en Italie avant l’achat.

Ci-dessous, nous vous proposons une brève liste des impôts et taxes d’habitation en Italie, qui sont le plus communs.

 

Quelles sont les taxes et impôts des  maisons en Italie si j’achète une maison ?

IMU (Impôt Municipal Unique)


Il s’agit d’un impôt direct de type patrimonial et n’est pas appliqué sur la première maison.
L’IMU sur la première maison doit être payée seulement si l’habitation principale est considérée de catégorie luxe, c’est à dire si elle est inscrite au cadastre dans une des catégories catastales suivantes : A/1, A/8 et A/9, soit maisons de maître, villas et châteaux.

Il remplace l’ICI (Impôt Communal sur l’Immobilier) et une part de l’IRPEF (Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques) ; les taux de l’IMU sont établis annuellement par délibération communale, en respectant certains critères nationaux.

Ils sont donc variables au gré de chaque Administration Communale.

En outre, des réductions et des exemptions sont prévues sous conditions particulières.

 

TASI (Taxe Communale pour les Services Indivisibles)


Avec la Tasi, les administrations communales prennent en charges les coûts d’éclairage, d’entretien des espaces verts, de nettoyage des routes et tous les autres services qui sont fournis de manière égale à tous les citoyens.

Depuis 2016 la TASI n’est plus appliquée aux biens immobiliers utilisés comme habitation principale, à l’exception des biens de luxe des catégories catastales A/1, A/8, A/9.Pour calculer la TASI, il est nècessaire de vous adresser à notre service conseil.

 

TARI (Taxe sur les Déchets)


La
 TARI est destinée à financer le ramassage et le recyclage des déchets. Elle est gérée directement par les Communes.

La possession ou la détention, à quelque titre que ce soit, de locaux ou d’espaces ouverts, tous usages confondus, susceptibles de produire des déchets urbains ou similaires, dont la surface repose, entièrement ou principalement sur le territoire municipal ;

par prévalence, toute la surface du bien est prise en considération, même si une partie de celle-ci est exclue ou exonérée de cette taxe.

 

IVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée)


Pour l’achat de la maison les taux de TVA varient en fonction du type d’habitation :

  • 4% : s’applique en cas d’achat de la résidence principale, hors catégorie luxe
  • 10% pour l’achat de la résidence secondaire, hors catégorie luxe
  • 22% pour les maisons de luxe

Il y a la possibilité de demander des allègements mais pour savoir si un cas spécifique peut faire partie des cas effectifs, il est nécessaire de demander une consultation.

 

CEDOLARE SECCA (Taxe sur les loyers perçus)


Si vous projeter de louer votre maison en Italie, à partir de la deuxième année de location, vous devrez faire face à cette taxe.

La cedolare secca est un régime de taxation facilité pour les propriétaires de maisons, qui prévoit deux types de taux, selon que l’on souhaite louer sur le marché libre ou avec un loyer conventionné.

Les taux de la cedolare secca agissent comme des substituts d’impôts.  Cette taxe substituera donc l’Irpef et tous les autres, l’impôt d’enregistrement du contrat de location, le droit de timbre de 16 euros.

Dans ce cas également, compte tenu des différents cas possibles, nous vous conseillons de contacter notre service conseil.

 

CANONE RAI (Redevance audiovisuelle)


Enfin, la dernière des taxes et impôts sur la maison en Italie, mais non la moins importante, le CanoneRai.

En Italie, la possession d’une télévision est taxée, dans une rubrique de la facture d’électricité tous les mois.

Le coût ne dépend pas du nombre de téléviseurs dans l’habitation, mais seulement de la présence effective d’un appareil, et il s’élève à 10 mensualités de 9 euros.

Si vous n’en possédez pas, ou avez plus de 75 ans, il est possible de faire une demande annuelle d’exemption.

Sur le site de l’Agenzia delle Entrate, vous pourrez trouver toutes les informations relatives aux exemptions de redevance audiovisuelle.

Conseils et guide sur comme d’acheter une maison en Italie ou en Sardaigne? lire ici